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Politique de réservation

Gestion Alchalet inc


CONTRAT DE LOCATION

GESTION ALCHALET INC., société par actions dûment constituée ayant une place d’affaires au 1050, route 138, Petite-Rivière-Saint-François, Québec, G0A 3K0, agissant en la présente par Malaka Mbende, dûment autorisé tel qu’il le déclare;

ci-après désignée le « Gestionnaire»

  1. Lieux loués

  2. Le chalet est offert en location par la compagnie Gestion Alchalet Inc., qui agit en tant que “Gestionnaire” pour le Locateur. Le Gestionnaire n’a aucune responsabilité en regard de l’entretien et/ou la maintenance de l’édifice.

  3. Par la présente, le Locataire offre de louer au Gestionnaire le chalet connu et désigné tel qu’inscrit sur l’annonce de l’hébergement, ci-après appelé « les lieux loués ».

  4. Termes et conditions de location

  5. Le présent contrat clarifie les obligations du Locateur (le/les propriétaires du chalet) et du Locataire.

  6. Le prix et la durée du séjour sont indiqués sur la réservation.

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  1. Politique de réservation

  2. Pour toute réservation, une somme représentant vingt-cinq pour cent (25%) du prix total de la location sera requise à titre de dépôt par carte de crédit via la plateforme sécurisée.

  3. Le solde complet sera prélevé automatiquement trente (30) jours avant la date d’arrivée.

  4. Pour les réservations faites moins de trente (30) jours avant la date de visite, le paiement complet sera exigé au moment de la confirmation de réservation.

  5. La réservation de la location devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir le dépôt de location. Avant ce dépôt, les dates ne peuvent pas être réservées, elles restent disponibles pour d’autres réservations.

  6. Un dépôt de sécurité remboursable de mille dollars (1000$) sera bloqué sur la carte de crédit 24 h avant votre arrivée et restitué à l’intérieur d’un délai de sept (7) jours de votre départ. (veuillez lire la section 4).

  7. Les réservations ne sont pas permises aux personnes de moins de 25 ans, une carte d’identité pourra être exigée.

  8. Le locataire peut, sous certaines conditions, prolonger son séjour soit en arrivant avant 17h00 le jour de son arrivée ou en quittant après 11h00 le jour de son départ. Le locataire devra en faire la demande, par écrit à reservation@alchalet.ca. Le tarif pour une arrivée hâtive ou un départ tardif est de 120$. En cas de non-respect des heures d’arrivée et de départ, le tarif sera prélevé à même le dépôt de sécurité.

  9. Dépôt de sécurité

  10. Le Locataire accepte qu’une somme de 1000$ temporairement préautorisée sur sa carte de crédit à titre de dépôt de sécurité afin d’assurer la bonne exécution de ses obligations.

  11. Le dépôt de sécurité sera bloqué 24h avant la réservation et sera restitué dans son intégralité au Locataire sept (7) jours après la réservation si l’état des lieux de sortie est conforme à l’état des lieux initial et que les règlements sont respectés.

  12. Le Locataire accepte et comprend que, suivant les obligations reprises ci-dessus, le dépôt de sécurité pourrait être réduit suivant le non-respect des règlements.

  13. Le dépôt de sécurité a pour objet de garantir les dégradations éventuelles des Lieux loués et le respect des règlements.

  14. Le dépôt de sécurité est restitué au Locataire après déduction faite du coût des réparations ou de remplacement du fait des éventuelles dégradations causées aux Lieux loués ou à ses éléments mobiliers.

  15. La restitution complète du dépôt de sécurité sera effectuée dans les conditions suivantes:

  • Aucun bien ne manque, ni n’a été sali ou n’a subi de dégradations.

  • Les Lieux loués n’ont subi aucune dégradation, n’ont subi aucune usure anormale

  • Les Lieux loués ne nécessitent pas un entretien ménager supplémentaire. Ils sont restitués dans le même état de propreté que lors de l’État des Lieux d’entrée. Notamment, sont propres et vidés les placards, les poubelles, les réfrigérateurs, les sanitaires, les appareils électroménagers.

  • Les règlements sont respectés (Voir la section 6 et 7)

  1. Si les frais encourus sont supérieurs à la valeur de votre dépôt de sécurité, le locataire accepte que l’excédent soit prélevé sur sa carte de crédit dans un délai maximum de 7 jours. Dans le cas contraire, des procédures judiciaires seront entreprises pour le non-respect de cet engagement.

  2. Politique d’annulation

  3. En cas d’annulation, le Locataire devra notifier préalablement le Gestionnaire par écrit à l’adresse courriel gestion@alchalet.ca ou par téléphone au 1-581-700-7796.

  4. Si l’avis d’annulation est reçu trente (30) jours avant la date de début du séjour, le montant total de la réservation sera remboursé au Locataire sur réception de l’avis.

  5. Si l’avis d’annulation est reçu moins de trente (30) jours avant la date de début du séjour, le locataire sera tenu de payer la totalité du montant de la location, sauf le dépôt de sécurité.

  6. La date de la réservation pourra être modifiée, sans frais, par le Locataire, au plus tard trente (30) jours avant le début du séjour si la disponibilité le permet. Le Locataire devra se soumettre au paiement de la différence de prix de la location s’il y a lieu. Aucun remboursement ne sera accordé au Locataire s’il modifie ses dates pour une location à un prix inférieur.

  7. En cas de séjour écourté par le Locataire, le prix total du loyer est intégralement dû au locateur.

  8. En cas de situation imprévue ou force majeure (panne de courant majeure, problème d’eau, problème d’égout, conditions routières, catastrophes naturelles, maladie, décès ou autres), les jours non utilisés seront remboursés, si le séjour doit être interrompu ou annulé, mais aucun dédommagement additionnel ne sera accordé au Locataire qui renonce par la présente à réclamer des dommages au Gestionnaire ou au Locateur.

  9. COVID-19 : Aucun remboursement n’est effectué si le Locataire ou un des invités du Locataire est atteint de la Covid-19 avant le début du séjour. Les modalités d’annulation restent effectives.

  10. Politique d’occupation

  11. Le nombre maximal d’occupants est le suivant:

Voir capacité maximale affichée sur l’annonce de l’hébergement

  1. Si le nombre d’occupants dépasse le nombre de personnes prévues au contrat, il est nécessaire de demander l’autorisation préalable au Gestionnaire qui pourra, à sa guise, refuser les occupants supplémentaires ou surtaxer les occupants supplémentaires au prix de 100$ par personne.

  2. Le non-respect de cette condition mettra fin au contrat de location sans possibilité de dédommagement et le Locataire et tout occupant devront quitter. Toute personne supplémentaire qui sera sur les lieux engendrera des frais supplémentaires de 100$ par personne. Ces frais seront retenus sur votre dépôt de sécurité.

  3. Conditions de location et règlements :

  4. Le Locataire, tout occupant ou toute personne dont le Locataire autorise l’accès s’engagent à respecter les règlements inclus aux présentes ou dans les chalets. En cas de non-respect des règlements ci-dessous décrits, des frais fixes de dommages liquidés vous seront chargés et retenus à même le dépôt de sécurité. Les frais sont spécifiés pour chacun des manquement aux règlements.

  5. Règlements

  6. NON-FUMEUR : Il est interdit de fumer dans les Lieux loués. Utiliser les espaces appropriés à l’extérieur et jeter les mégots aux endroits destinés à cette fin. (Amende de 250 $ pour non-respect)

  7. ANIMAUX : Les animaux sont autorisés pour certains chalets seulement, voir les réglements du chalet en lui même.

  8. SPA : Respecter les consignes du spa (Amende de 150 $ si le spécialiste de spa doit effectuer une vidange d’urgence)
    Prendre une douche avant chaque utilisation
    Aucun alcool, aucune nourriture permise
    Aucun contenant de verre
    Mettre un traitement-choc après chaque utilisation (ils se trouvent dans une boîte près du spa)

  9. HORAIRES :
    L’heure d’arrivée est fixée à 17h00.
    L’heure de départ est fixée à 11h00.
    L’équipe de ménage sera sur place à 11h00 pile pour les prochains clients.
    Le gestionnaire se réserve le droit de refuser une arrivée hâtive ou un départ tardif selon les opérations en cours. Des frais de 120$ de gestion seront chargés dans l’un ou l’autre des cas.

  10. CONSIGNES DE DÉPART : Respecter les consignes de départ (voir section 8). Le temps de ménage supplémentaire vous sera facturé au tarif de 47$/heure.

  11. FÊTES, BRUITS EXCESSIFS, MUSIQUE. ETC… Réduire le bruit au minimum après 23 h 00. Si le capteur de bruit Noise Aware capte un niveau sonore excessif pendant une certaine durée après 23 h 00, le Gestionnaire transmettra un message pour réduire le bruit. Au deuxième avertissement, des frais de 250 $ vous seront facturés et prélevés à même le dépôt de sécurité pour le non-respect des consignes et vous devrez quitter le chalet sans remboursement.

  12. FERMETURE DES PORTES ET FENÊTRES : Le Locataire devra s’assurer de barrer toutes les portes du chalet et les moustiquaires pour prévenir les insectes et la vermine en tout temps pendant son absence et le jour du départ.

  13. FEUX EXTÉRIEURS : Avant d’allumer un feu à l’extérieur, veuillez vérifier s’il y a une interdiction de feux dans le secteur à la SOPFEU. L’indice de feu est souvent très élevé en été, ne laissez jamais le feu sans surveillance et veuillez éteindre le feu convenablement.

  14. FEUX D’ARTIFICE : Pour des raisons de sécurité, la loi municipale interdit d’allumer des feux d’artifice, d’utiliser des pétards ou d’allumer des feux à ciel ouvert. (Amende de 250 $ pour non-respect)

  15. CAMPEMENT OU AUTRE : Les campements, tentes, remorques, roulottes, VR, chapiteau ou autres accommodations additionnelles ne sont pas permis sur le site du chalet. (Amende de 250 $ par campement ou autre pour non-respect)

  16. FOSSE SEPTIQUE : Le chalet est équipé d’installation sanitaire permettant son bon fonctionnement. En cas de non-respect des consignes sur les installations sanitaires (fosse septique), les frais occasionnés pour la remise en service seront facturés au Locataire sur présentation de la facture.


  17. Consignes de départ

(Le temps de ménage supplémentaire vous sera facturé au tarif de 47$/heure)

  1. Regrouper tous les draps, serviettes et linge à vaisselle (laisser la douillette sur le lit);

  2. Laver la vaisselle et vider le lave-vaisselle;

  3. Jeter tous les déchets, le recyclage et le composte;

  4. Ranger les accessoires et meubles (intérieur et extérieur) à leur endroit d’origine;

  5. Si vous avez utilisé le BBQ, s’assurer que la valve du propane est fermée;

  6. Remettre le chalet dans le même état qu’à votre arrivée;

  7. En hiver, baisser le chauffage à 19˚C et éteindre le foyer à votre départ ;

  8. Éteindre les lumières, fermer les fenêtres et barrer la porte en quittant.

  9. Obligations du Locateur

Par les présentes, le Locateur s’engage à:

  1. détenir une attestation de classification émise par la Corporation de l’industrie touristique du Québec conformément à la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et toujours en vigueur.

  2. maintenir le chalet en bon état de fonctionnement et d’entretien et d’effectuer les réparations nécessaires le cas échéant.

  3. assurer au Locataire la jouissance paisible du chalet et garantir les vices susceptibles d’y faire obstacle pendant la durée de location

  4. fournir une connexion à internet et connexion Wifi. ATTENTION : les chalets situés dans Charlevoix ne bénéficient pas de connexion haute vitesse. Ainsi, la vitesse peut fluctuer et entraîner des lenteurs.

  5. diriger les caméras de sécurité vers

  6. l’extérieur du chalet, s’il y en a.

  7. fournir de la literie pour le séjour (draps et serviettes).

  8. Obligations du Locataire

Par les présentes, le locataire s’engage à :

  1. payer le loyer, le dépôt de sécurité et les charges récupérables ;

  2. utiliser les Lieux loués qu’à des fins de villégiature ;

  3. jouir paisiblement des Lieux loués suivant la destination précisée au contrat de location. En particulier, le Locataire veille à éviter tout bruit, odeur ou toute activité qui serait de nature à troubler la tranquillité du voisinage, que ce soit de son propre fait ou des occupants qu’il a autorisés ;

  4. ne pas sous-louer les Lieux loués. Par conséquent, les lieux ne pourront être occupés que par lui, sa famille, les personnes à sa charge, et toute personne qu’il souhaite héberger, sans qu’il ne puisse en résulter une sous-location. Le Locataire reste personnellement responsable de tout acte commis par eux en cas d’infraction du contrat.

  5. prendre à sa charge l’entretien courant des murs, sols et des meubles meublants garnissant les Lieux loués, ainsi que tout autre élément partie intégrante des Lieux loués, pendant la durée de la location ;

  6. à rendre les Lieux loués dans le même état de propreté que lors de l’entrée dans les lieux, au début du bail, à défaut de quoi le Locataire indemnisera le Locateur des frais de nettoyage ;

  7. ne pas transformer ou altérer les Lieux loués, ainsi que sa structure ou ses éléments. Dans le cas contraire, le Locateur pourra exiger du Locataire qu’il remette le bien en l’état ou conserver les modifications non consenties qui ne pourront faire l’objet d’une indemnisation ou d’une action de in rem verso. En tout état de cause, l’ensemble des frais résultant du non-respect de cette disposition sera supporté par le Locataire ;

  8. informer le Gestionnaire de tout sinistre ou toute dégradation de l’un ou de l’ensemble des éléments des Lieux loués, qu’il lui soit imputable ou non. Les défauts constatés par le Locataire pendant la période de location doivent être signalés dès son arrivée, sinon nous considérons que vous êtes responsable ;

  9. dédommager le Locateur des dégradations ou pertes dont la survenance ne relèverait pas d’un cas de force majeure, qu’elles portent sur les Lieux loués  ou sur les meubles meublants le bien immobilier loué ;

  10. prendre toutes les précautions nécessaires pour prévenir les dégâts dus aux intempéries ;

  11. s’assurer que les personnes sur les lieux respectent les mesures gouvernementales concernant la COVID-19. Il est également de sa responsabilité d’informer les autres membres du groupe des mesures sanitaires en place pour diminuer le risque de contamination entre ces derniers ;

  12. permettre l’accès aux lieux en tout temps au Locateur ou son représentant pour inspecter les lieux ou pour exécuter des travaux urgents ou nécessaires au maintien en état des lieux loués et de ses équipements ;

  13. Le Locataire est responsable des dommages matériels survenus dans ou sur l’immeuble pendant la durée de son séjour.

  14. Responsabilités

  15. Ni le Gestionnaire ou le Locateur pourra être tenu responsable de tout accident, blessure ou maladie qui résulte de la faute du locataire, pouvant survenir au locataire ou à ses invités durant le séjour.

  16. Ni le Gestionnaire ou le Locateur ne pourront être tenus responsable du vol ou de la perte des biens du locataire ou de ses invités lors du séjour.

  17. Bien que tout soit mis en œuvre afin d’assurer le bon fonctionnement des équipements du chalet, ni le Gestionnaire ou le Locateur ne pourront être tenus responsables de remplacer ou de rembourser le Locataire pour la perte de jouissance d’un appareil non essentiel. Les appareils essentiels font référence au système d’approvisionnement en eau, le système électrique, le système d’égout et les appareils électroménagers tels que le réfrigérateur et la cuisinière.

  18. Ni le Gestionnaire ou le Locateur ne pourra être tenu responsable d’aucun dommage, perte ou dépense découlant de l’utilisation ou de l’inutilisation du chalet en location.

  19. Je m’engage, pendant toute la durée

  20. de la location, à :

  • Respecter les conditions de location, les divers règlements, les consignes, les modalités de paiement, les modalités de dépôt de sécurité ainsi que la politique d’annulation/modification qui sont prévus aux pages précédentes ;

  • Utiliser avec prudence et diligence les Lieux loués, son terrain, son contenu, ses équipements et son matériel que ce soit dans les Lieux loués, son terrain et/ou sur les lieux publics ;

  • Déclarer tout bris et/ou vol qui surviendrait pendant la location ;

  • Remettre, à la fin de la location, les Lieux loués dans l’état de propreté exigé dans la section « Consignes de départ » ;

  • Payer les frais encourus par le non-respect de mon engagement et/ou dédommager toute autre personne qui subirait des dommages et/ou inconvénients pendant ma location. Je m’engage à prendre fait et cause pour le Gestionnaire et le Locateur et les tenir indemnes de toute réclamation ;

  • À respecter et faire respecter les conditions de location et consignes prévues aux pages précédentes à toute personne dont je permets l’accès.

En réservant et en procédant au paiement, le Locataire comprend et accepte le présent contrat dont une copie m’a été remise.

ANNEXE SPA

RÈGLES D’UTILISATION DU SPA

UTILISATION, HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

  1. Prendre une douche sans savon AVANT l’utilisation.

  2. NE VERSER AUCUN PRODUIT de toutes sortes dans le spa.

  3. Aucune nourriture n’est acceptée ni aucun alcool dans le spa. Utiliser uniquement des verres de plastique ou des canettes. Hydratez-vous souvent.

  4. Pour les gens ayant des problèmes de peau ou maladies diverses, suivre les conseils de votre médecin avant l’utilisation.

  5. Ne pas retirer les réservoirs de produit nettoyant.

  6. Suivre les consignes d’ouverture et de fermeture du couvercle du spa.

  7. Maintenir le couvercle du spa fermé, lorsque non utilisé afin d’éviter l’évaporation des produits nettoyants.

  8. Il est conseillé de ne pas dépasser un maximum d’une (1) heure de baignade.

  9. Respecter le nombre maximum de baigneurs autorisés

  10. Mettre un traitement-choc après chaque journée de baignade (ils se trouvent dans une boîte près du spa)

SYSTÈME DE CONTRÔLE

  1. Le spa est prêt à l’emploi dès votre arrivée et la température est préétablie selon la saison. Nous vous conseillons de laisser la température telle quelle afin d’éviter des inconforts ou l’inefficacité des produits nettoyants.

  2. Le clavier est le système de contrôle du spa (ordinateur). Une déprogrammation peut rendre le spa non fonctionnel, et ce sans compensation. Utiliser uniquement les boutons de jets/bulles/lumières lors de l’utilisation.

  3. Si vous désirez contrôler la température, faites-le au préalable de l’utilisation, ainsi, vous éviterez de déprogrammer le spa et de le rendre non fonctionnel sans compensation.

  4. Aviser vos enfants d’être vigilants lors de l’utilisation, ils aiment beaucoup appuyer sur les boutons et cela n’est pas sans conséquence.

Notre équipe d’entretien des spas fait des vérifications au minimum tous les 4 jours, et ce sans préavis. Si le spécialiste du spa doit faire une vidange d’urgence, des frais de 250$ sont chargés.

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